mercredi 5 juillet 2023

09h00 - 11h00

ASSURANCES

Actualités législatives et réglementaires en droit des assurances

Description :
I- Actualités jurisprudentielle en droit des assurances

A. En droit des assurances (en général)
B. En droit de l’assurance construction
C. En droit de l’assurance vie
D. En droit de l’intermédiation

II- Actualités législatives et réglementaires en droit des assurances


Niveau de formation : 2 - Approfondissement des connaissances et de la pratique de la matière

Objectifs pédagogiques :
Tenir les participants informés des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles en droit des assurances.  



Ludovic 

Ludovic GAYRAL
Avocat au Barreau de Paris


Biographie
Parcours professionnel Depuis janvier 2008 : avocat associé au sein de l’association d’avocats Vatier. Activités dominantes : droit des assurances, droit bancaire et droit des entreprises en difficulté. Janvier 2001 à décembre 2007 : avocat au sein de la SCP Granrut Vatier Baudelot (2000-2001) puis de Vatier & Associés (2001-2007). Activité en droit des entreprises en difficulté, droit bancaire et droit des assurances. 1998-2000 : avocat collaborateur au sein du département contentieux l’association d’avocats Stibbe Simont Monahan Duhot et Giroux (devenue Latham & Watkins). Activité en droit commercial général, droit des contrats et droit des sociétés. Formation 1995 : Ecole de Formation des Barreaux de la Cour d’Appel de Paris. Major. 1997 : Maîtrise de Droit Privé « Carrières judiciaires » à l’Université de Paris V René Descartes. Mention assez bien. 1996 : Institut d’Etudes Politiques de Paris, section économique et financière. Lauréat. 1995 : Magistère d’Economie Banque Finance Assurance à l’Université de Paris IX Dauphine Enseignement Depuis 2014 : responsable de la commission ouverte assurance et responsabilité civile du Barreau de Paris. Diverses interventions lors de Campus au cours des dernières années. 2006 – 2009 : chargé d’enseignement à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris. Cours d’introduction aux principes fondamentaux du système juridique français auprès d’étudiants américains. Groupes de travail Participation au groupe de travail « Justice » de l’Institut Montaigne. Publication par l’Institut Montaigne d’un rapport en septembre 2004 intitulé « Pour la justice ». Participation au groupe de travail « Prison » de l’Institut Montaigne. Publication par l’Institut Montaigne d’un rapport en septembre 2008 intitulé « Comment rendre la prison (enfin) utile ».



 



Luc 

Luc MAYAUX
Professeur des Universités


Biographie
Professeur à l’Université Lyon III Directeur de l’Institut des assurances de Lyon Activités d’enseignement - Droit des assurances - Droit civil (contrat, responsabilité civile). Fonctions officielles - Membre du Comité consultatif du secteur financier (CCSF), Paris. - Membre du Comité consultatif de la législation et de la réglementation financière (CCLRF), Paris. IV- Associations - Membre du conseil d’administration de l’Association internationale du droit des assurances (AIDA), section française (Paris). - Membre d’honneur de l’association des juristes d’assurance et de réassurance (AJAR), Paris. - Membre du Centre français d’arbitrage en réassurance et assurance (CEFAREA-Arias France), Paris. - Vice-président de l’association internationale des établissements francophones de formation à l’assurance (AIEFFA), Paris, chargé des affaires académiques. - Membre du conseil scientifique de l’Ecole polytechnique d’assurance (EPA, Paris). - Président de l’association de micro-assurance « Entrepreneurs de la cité » (Lyon). Activités éditoriales - Directeur (avec J. Kullmann) de la Revue générale du droit des assurances (LGDJ). La RGDA est la revue de référence en droit français des assurances. Elle a été créée (sous le nom de Revue générale des assurances terrestres) en 1930 par Maurice Picard. - Co-responsable (avec J. Bigot) de la chronique de Droit des assurances de la Semaine juridique, édition générale. - Membre du comité scientifique de la revue Risques. Autres activités - Consultant en droit des assurances (Risques d’entreprises, assurances de personnes, Distribution de l’assurance). - Arbitre en assurance (CEFAREA-Arias France).



 



Patrick 

Patrick MENEGHETTI
Avocat au Barreau de Paris


Biographie
Avocat à la Cour d'Appel de Paris (prestation de serment 1988), Fondateur et associé-gérant du Cabinet MENEGHETTI AVOCATS, cabinet d'avocats d’affaires intervenant principalement, tant en conseil qu'en contentieux, au soutien de compagnies d’assurances françaises ou étrangères, d'entreprises nationales ou internationales (grands comptes, ETI et PME) ainsi que de collectivités ou de services publics, dans les domaines du droit des assurances, de la responsabilité, des risques industriels et d’entreprises, du droit de l'immobilier et de la construction, du cautionnement, des garanties légales et financières, du droit pénal. Chargé d’enseignement à l’Université de Paris XII en droit de la responsabilité et des assurances. Ancien chargé d’enseignement à l'Institut des Assurances de Paris - Université de Paris I Co-responsable de la Commission ouverte « Assurances et Responsabilité civile » de l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris. Formateur professionnel auprès de divers organismes de formation en droit de la responsabilité et des assurances, droit immobilier et de la construction. Ancien élève du Lycée Lakanal de Sceaux - Maîtrise en Droit Privé - Carrières Judiciaires de la Faculté de Droit Jean Monnet - Paris XI (1984) Institut de Criminologie de l'Université de Paris II (1985) D.E.A. de Droit Privé Général de l'Université de Paris I (1986)