mercredi 5 juillet 2023
11h15 - 13h15
TRAVAIL
Actualité et grandes tendances de la négociation collective
Description :
La négociation collective a connu des déplacements considérables ces dernières années et revendique désormais une place centrale dans l’ordre juridique en droit du travail. Nous tenterons de rendre compte des principales transformations récentes du droit de la négociation collective et d’en dégager les grandes tendances pour anticiper les évolutions à venir.
1. Le nouveau périmètre de l’obligation de négocier
2. La loyauté dans le processus de négociation collective
3. Que reste-t-il de la contestation judiciaire de l’accord collectif ?
Niveau de formation : 2 - Approfondissement des connaissances et de la pratique de la matière
Objectifs pédagogiques :
• Approfondir les connaissances en matière de droit de la négociation collective
• Appréhender les changements du droit de la négociation collective
• Anticiper les évolutions envisageables et les intégrer dans la pratique en conseil et en contentieux.
Antoine
Antoine LYON-CAEN
Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation
Biographie
Né en 1948, Antoine Lyon-Caen a été avocat au barreau de Paris, professeur à l’université de Caen jusqu’en 1979 puis à l’université de Paris Ouest-Nanterre La Défense jusqu’en 2013. Il est directeur d’études à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales depuis 1988. Il est avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation et associé du cabinet Lyon-Caen & Thiriez depuis le mois de janvier 2016.
Pierre
Pierre VIGNAL
Biographie
Avocat associé - Cabinet 3S Avocats
Romain
Romain ZANNOU
Avocat
Biographie
Avocat associé - Cabinet ZANNOU JEANNESSON Associés